Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOUGAT ROYAL
Numéro de dépôt :
1116531
Date de dépôt :
08/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Carpentras
Présentation de la marque NOUGAT ROYAL
Déposée le 8 juin 1978 par BROTTE Charles BROTTE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « NOUGAT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOUGAT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOUGAT ROYAL est expirée depuis le 8 juin 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028