Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Reflex Wings
BROTHERTON-RATCLIFFE EDWARD, ALEXANDER

Numéro de dépôt :
99808813
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2009

Présentation de la marque Reflex Wings

Déposée le 20 août 1999 par BROTHERTON-RATCLIFFE EDWARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Reflex Wings » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est BROTHERTON-RATCLIFFE EDWARD, ALEXANDER, domicilié(e) LE SABATOU, 46170 CEZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDWARD A. BROTHERTON-RATCLIFFE - France.

La marque Reflex Wings a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Reflex Wings est expirée depuis le 20 août 2009.


BROTHERTON-RATCLIFFE EDWARD, ALEXANDER - LE SABATOU, 46170 CEZAC - France


EDWARD A. BROTHERTON-RATCLIFFE - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348004 - Publication au BOPI 2002-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Appareils de locomotion par air ou par eau. Aéronefs. Aériens (véhicules) . Parachutes Articles de sport tels que parapentes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].