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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROTHER RAFFIN EXPORT – B.R. EXPORT
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RAFFIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAFFIN
BROTHER RAFFIN EXPORT – B.R. EXPORT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3955781
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/10/2022
RAFFIN de BROTHER RAFFIN EXPORT – B.R. EXPORT

Présentation de la marque RAFFIN

Déposée le 9 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROTHER RAFFIN EXPORT – B.R. EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RAFFIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROTHER RAFFIN EXPORT – B.R. EXPORT domicilié(e) La Maisonnette - 01120 - NIEVROZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 381 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS RHONE-ALPES – PLANTEVIN & ASSOCIES, M. PLANTEVIN Christian domicilié(e) Immeuble Le Thélémos, 15 quai du Commerce - 69009 - LYON - France.

La marque RAFFIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFFIN est expirée depuis le 9 octobre 2022.


BROTHER RAFFIN EXPORT – B.R. EXPORT, Société par Actions Simplifiée - La Maisonnette - 01120 - NIEVROZ - France - SIREN 341381622


CONSEILS RHONE-ALPES – PLANTEVIN & ASSOCIES, M. PLANTEVIN Christian - Immeuble Le Thélémos, 15 quai du Commerce - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Pneus (pneumatiques) ;

Gomme pour le recyclage de pneus ;

Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.