Marque renouvelée - Marque en vigueur

P-TOUCH
BROTHER INDUSTRIES, LTD., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1621473
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2030

Présentation de la marque P-TOUCH

Déposée le 16 octobre 1990 par la société étrangère BROTHER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P-TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BROTHER INDUSTRIES domicilié(e) 15-1 Naeshiro-cho, Mizuho-ku, Nagoya - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric, 75017 PARIS - France.

La marque P-TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque P-TOUCH arrivera à expiration en date du 16 octobre 2030.

BROTHER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : BROTHER , BROTHER , BROTHER , LETTERING SYSTEM , BROTHER , P-TOUCH EASY , BROTHER , BROTHER , BROTHER


BROTHER INDUSTRIES, LTD., Société de droit japonais - 15-1 Naeshiro-cho, Mizuho-ku, Nagoya - Japon


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Renouvellement sans limitation le 30 août 2000 n°2181006 - Publication au BOPI 2000-08-30

Renouvellement sans limitation le 13 août 2010 n°2448655 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-13

Inscription le 9 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°790475 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2020 n°2748142 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-15

Machines de lettrage électriques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.