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Marques déposées par la société étrangère BROTHER INDUSTRIES
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BROTHER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BROTHER
BROTHER INDUSTRIES, LTD., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1372414
Date de dépôt :
02/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2026

Présentation de la marque BROTHER

Déposée le 2 juin 1986 par la société étrangère BROTHER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROTHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BROTHER INDUSTRIES domicilié(e) 15-1 Naeshiro-cho, Mizuho-ku, NAGOYA - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque BROTHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BROTHER arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.

BROTHER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : BROTHER , BROTHER , BROTHER , LETTERING SYSTEM , BROTHER , P-TOUCH EASY , P-TOUCH , BROTHER , BROTHER


BROTHER INDUSTRIES, LTD., Société de droit japonais - 15-1 Naeshiro-cho, Mizuho-ku, NAGOYA - Japon


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2006 n°2310559 - Publication au BOPI 2006-03-20

Renouvellement sans limitation n°2069162 - Publication au BOPI 1996-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2016 n°2617792 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-09

Machines à écrire électroniques, ordinateurs à usage personnel, imprimantes, tables traçantes, machines de traitement de textes, dispositifs d'alimentation de papier, d'entraînement de disques, télécopieurs et accessoires pour ces machines et appareils.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.