BROTHER INDUSTRIES, LTD., Société de droit japonais
Numéro de dépôt :
1244333
Date de dépôt :
02/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2023
Présentation de la marque BROTHER
Déposée le 2 septembre 1983 par la société étrangère BROTHER INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BROTHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère BROTHER INDUSTRIES domicilié(e) 15-1 Naeshiro-cho, Mizuho-ku, Nagoya - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque BROTHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROTHER INDUSTRIES, LTD., Société de droit japonais - 15-1 Naeshiro-cho, Mizuho-ku, Nagoya - Japon
NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 18 août 2003 n°2247997 - Publication au BOPI 2003-08-18
Renouvellement sans limitation n°2022375 - Publication au BOPI 1993-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04
Renouvellement sans limitation le 5 août 2013 n°2536806 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-05
Machines et machines-outils, notamment machines à coudre, électriques et manuelles, machines à tricoter à commande manuelle, machines à laver électriques, appareils à extraire les jus et à mélanger, fraiseuses, perceuses, machines à forer et à tarauder, machines à riveter, niveleuses-planeuses, machines et appareils de nettoyage par ultra-sons;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;machines à écrire, électriques ou manuelles, agrafeuses électriques pour la papeterie;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;fours à micro-ondes;ventilateurs électriques; réfrigérateurs et climatiseurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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