Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROTHER
Société dite: BROTHER INDUSTRIES, LTD.

Numéro de dépôt :
1074207
Date de dépôt :
03/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BROTHER

Déposée le 3 novembre 1978 par BROTHER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BROTHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: BROTHER INDUSTRIES, LTD., domicilié(e) Société japonaise, 35, 9-chome, Horita-dori, Mizuho-ku, Nagoya, Japon, - Japon.

La marque BROTHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1074207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BROTHER est expirée depuis le 3 novembre 1988.

BROTHER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : BROTHER , BROTHER , LETTERING SYSTEM , BROTHER , P-TOUCH EASY , P-TOUCH , BROTHER , BROTHER , BROTHER


Société dite: BROTHER INDUSTRIES, LTD. - Société japonaise, 35, 9-chome, Horita-dori, Mizuho-ku, Nagoya, Japon, - Japon


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-022

Appareillage pièces de machines, outils et instruments et leurs pièces détachées, ainsi que courroies, tuyaux flexibles et garnitures (excepté les machines à coudre et les articles analogues);machines électriques, outils et instruments électriques et leurs pièces détachées et matériaux pour isolation électrique;appareillages et ustensiles électriques, outillage et ustensiles pour communications électriques, outillage et appareils d'électronique appliquée (à l'exclusion des instruments médicaux), matériaux électriques conducteurs de l'électricité.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.