Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA SORCIERE CAMOMILLE
BROT 72, S.L., Société organisée et existant selon les lois de l'Espagne

Numéro de dépôt :
99822973
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/11/2029

Présentation de la marque LA SORCIERE CAMOMILLE

Déposée le 12 novembre 1999 par la société BROT 72 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA SORCIERE CAMOMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la société BROT 72 domicilié(e) Pg. de St Gervasi, 72, s-àtic 1a - 08022 - BARCELONE - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.

La marque LA SORCIERE CAMOMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA SORCIERE CAMOMILLE arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.


BROT 72, S.L., Société organisée et existant selon les lois de l'Espagne - Pg. de St Gervasi, 72, s-àtic 1a - 08022 - BARCELONE - Espagne


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Mme SEDGWICK Anna - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2009 n°2422797 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2009-11-12

Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781941 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2020 n°2742193 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-09

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, matériel pour les artistes, pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs sachet et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, revues et publications, livres, brochures, affiches, catalogues, imprimés, prospectus, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) ; clichés. Agence d'information (nouvelles), agences de presse. Service de diffusion de programmes radiophoniques et de télévision. Télécommunications, communication par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques. Service d'édition et de production de programmes de radio et télévision. Services de production audiovisuelle sur des supports magnétiques, disques ou tout autre support électromagnétique. Services d'imprésarios de professionnels, techniciens et artistes du spectacle. Service de doublage et de synchronisation de films ou bandes cinématographiques, de vidéos ou de tout autre support. Sonorisation de programmes de télévision et de radio sur toute sorte de support.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.