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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE
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VERSEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERSEAU
BROSSETTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1269041
Date de dépôt :
13/04/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2014
VERSEAU de BROSSETTE

Présentation de la marque VERSEAU

Déposée le 13 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSETTE domicilié(e) 40 rue Pré Gaudry,69007 LYON (dossier no 2254472) - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2254472) - 69006 - France.

La marque VERSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERSEAU est expirée depuis le 13 avril 2014.

BROSSETTE a également déposé les autres marques suivantes : POLE CONFORTIQUE , BROSSETTE ILLICO , BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE , FILDEAU , PERS'O , BROSSETTE LES BAINS DU PALAIS ROYAL , ATLANTIDE BROSSETTE , TWENTY , PRIS'O , CANAL PRO CLUB PRIVILEGE


BROSSETTE, Société Anonyme - 40 rue Pré Gaudry,69007 LYON (dossier no 2254472) - 69007 - France - SIREN 323376814


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2254472) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2003 n°2254472 - Publication au BOPI 2003-12-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation n°2028414 - Publication au BOPI 1994-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Inscription le 15 avril 2004 - Changement de dénomination n°390836 - Publication au BOPI 2004-04-15

Inscription le 12 avril 2006 - Changement d'adresse n°432044 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 10 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61157 - Publication au BOPI 1992-03-10

Installations sanitaires.