Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERS EAU MAX
BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4022638
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2023
VERS EAU MAX de BROSSETTE

Présentation de la marque VERS EAU MAX

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERS EAU MAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE domicilié(e) 23 rue Crépet - 69007 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque VERS EAU MAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022638.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERS EAU MAX est expirée depuis le 25 juillet 2023.

BROSSETTE a également déposé les autres marques suivantes : POLE CONFORTIQUE , BROSSETTE ILLICO , BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE , FILDEAU , PERS'O , BROSSETTE LES BAINS DU PALAIS ROYAL , ATLANTIDE BROSSETTE , TWENTY , PRIS'O , CANAL PRO CLUB PRIVILEGE


BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique - 23 rue Crépet - 69007 - Lyon - France - SIREN 323376814


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; machines à laver la vaisselle ; réfrigérateurs ; congélateurs ;

Isolants ; matières isolantes ; peintures isolantes ; isolateurs ; vernis isolants ; papier isolant ; tissus isolants ; bandes isolantes ; isolants pour câbles ; matières à calfeutrer ; feutre pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; garnitures d'étanchéité ; bagues d'étanchéité ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matériaux réfractaires isolants ; anneaux de caoutchouc ; armatures non métalliques pour conduites ; bouchons en caoutchouc ; bourrelets d'étanchéité ; caoutchouc brut ou mi-ouvré ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières) ; clapets en caoutchouc ; papier pour condensateurs électriques ; isolateurs pour conduites d'électricité ; joints pour conduites ; diélectriques (isolants) ; enduits isolants ; matières à étouper ; compositions chimiques pour obturer les fuites ; manchons de tuyaux non métalliques ; mastics pour joints ; matières plastiques mi-ouvrés ; matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées) ; raccords de tuyaux non métalliques ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; tuyaux en matières plastiques ; tuyaux flexibles non métalliques ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ;

Matériaux de construction non métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; ardoise ; poudre d'ardoise ; ardoises pour toitures ; ciment ; chaux ; béton ; mortiers pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; plâtre ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; contre-plaqués ; armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; cabines de bains non métalliques ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; briques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de porte non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de portes, de fenêtres, non métalliques ; cheminées (non métalliques) ; clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; couverture de toits non métalliques ; pavés et dalles non métalliques ; enduits (matériaux de construction) ; échafaudages non métalliques ; escaliers non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; gravier ; verre isolant (construction) ; revêtements (construction) non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; verre de construction ; verres pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; marbre ; sable à l'exception du sable pour fonderie ;

Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques ;

Publicité ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) à savoir : appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises.