Marque expirée - Marque en non vigueur

RESEAU PRO
BROSSETTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97671242
Date de dépôt :
26/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2017

Présentation de la marque RESEAU PRO

Déposée le 26 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESEAU PRO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSETTE domicilié(e) 23 rue Crépet,69007 LYON (dossier no 2326904) - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2326904) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESEAU PRO est expirée depuis le 26 mars 2017.

BROSSETTE a également déposé les autres marques suivantes : POLE CONFORTIQUE , BROSSETTE ILLICO , BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE , FILDEAU , PERS'O , BROSSETTE LES BAINS DU PALAIS ROYAL , ATLANTIDE BROSSETTE , TWENTY , PRIS'O , CANAL PRO CLUB PRIVILEGE


BROSSETTE Société Anonyme - 23 rue Crépet,69007 LYON (dossier no 2326904) - 69007 - France - SIREN 323376814


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2326904) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2006 n°2326904 - Publication au BOPI 2006-11-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432043 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 27 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°457545 - Publication au BOPI 2007-04-27

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Appareils et instruments de distribution d'eau et installation sanitaire, robinets, robinets mélangeurs d'eau, appareils et intallations de chauffages. Meubles de salles de bain. Services d'installation de produits sanitaires et de salles de bain

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.