BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3321058
Date de dépôt :
28/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/10/2024
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE domicilié(e) 23 rue Crépet - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321058.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique - 23 rue Crépet - 69007 - LYON - France - SIREN 323376814
TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Inscription le 12 avril 2006 - Changement d'adresse n°432044 - Publication au BOPI 2006-04-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2014 n°2569642 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-15
Produits chimiques destinés à l'entretien des piscines, chlore pour piscines, produits chimiques pour l'adoucissement de l'eau des piscines. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons destinés notamment aux piscines. Fongicides, herbicides pour piscines. Pompes en tant que partie de machines destinées à l'arrosage. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils de chlorisation pour piscines, adoucisseurs d'eau et appareils et instruments pour l'adoucissement de l'eau, filtres utilisés pour les installations de piscines, appareils de filtration pour piscines, filtres (en tant que partie d'installations domestiques ou industrielles destinés aux piscines). Regards de visite en matières synthétiques, à savoir polyéthylène ou polypropylène (pour les réseaux d'assainissement).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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