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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE
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LES BAINS EXPOSITION ET VENTE DE SALLES DE BAINS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES BAINS EXPOSITION ET VENTE DE SALLES DE BAINS
BROSSETTE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3604686
Date de dépôt :
14/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2028
LES BAINS EXPOSITION ET VENTE DE SALLES DE BAINS de BROSSETTE

Présentation de la marque LES BAINS EXPOSITION ET VENTE DE SALLES DE BAINS

Déposée le 14 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BAINS EXPOSITION ET VENTE DE SALLES DE BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE domicilié(e) 4 Quai des Etroits, chez DSC - 69005 - LYON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LES BAINS EXPOSITION ET VENTE DE SALLES DE BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BAINS EXPOSITION ET VENTE DE SALLES DE BAINS arrivera à expiration en date du 14 octobre 2028.

BROSSETTE a également déposé les autres marques suivantes : POLE CONFORTIQUE , BROSSETTE ILLICO , BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE , FILDEAU , PERS'O , BROSSETTE LES BAINS DU PALAIS ROYAL , ATLANTIDE BROSSETTE , TWENTY , PRIS'O , CANAL PRO CLUB PRIVILEGE


BROSSETTE, Société par actions simplifiée à associé unique - 4 Quai des Etroits, chez DSC - 69005 - LYON - France


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 1 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°734760 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2018 n°2694860 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-04

Appareils et installations sanitaires ; baignoires ; garnitures de baignoires ; installations de bains ; bains à remous ; appareils pour bains ; chauffe-bains ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; jets d'eaux ornementaux ; lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau.

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; armoires ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; vitrines (meubles).

Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des lieux d'exposition ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) à savoir de salles de bains permettant aux consommateurs de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen.