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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE
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FESTIV'O
Marque expirée - Marque en non vigueur

FESTIV'O
BROSSETTE société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3525747
Date de dépôt :
20/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2017
FESTIV\'O de BROSSETTE

Présentation de la marque FESTIV'O

Déposée le 20 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIV'O »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSETTE domicilié(e) 23, rue Crepet,69007 LYON 07 - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIV'O est expirée depuis le 20 septembre 2017.

BROSSETTE a également déposé les autres marques suivantes : POLE CONFORTIQUE , BROSSETTE ILLICO , BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE , FILDEAU , PERS'O , BROSSETTE LES BAINS DU PALAIS ROYAL , ATLANTIDE BROSSETTE , TWENTY , PRIS'O , CANAL PRO CLUB PRIVILEGE


BROSSETTE société anonyme à conseil d'administration - 23, rue Crepet,69007 LYON 07 - 69007 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, armatures pour la construction métalliques, bagues métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, blindages, boulons métalliques, boutons (poignées) en métal, câbles métalliques non électriques, cadenas, carrelages métalliques, carreaux pour la construction métalliques, plinthes métalliques, chaînes métalliques, châssis métalliques (construction), chevilles métalliques, clés, cloisons métalliques, clôtures métalliques ; articles de clouterie, colonnes métalliques (parties de construction), conduites d'eau métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, cordages métalliques, corniches métalliques, dalles métalliques ; cuves métalliques ; enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles, équerres métalliques (construction), feuilles d'aluminium et d'étain, fils en alliages et métaux communs (à l'exception des fusibles), grilles métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, minerais métalliques, monuments métalliques, panneaux de signalisation (ni lumineux ni mécaniques) métalliques, revêtements métalliques (constructions), pointes (clous), portes métalliques, quincaillerie métallique, raccords de tuyaux métalliques, tôles, tuiles métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux métalliques, verrous métalliques, vis métalliques, serrures métalliques autres qu'électriques.

Supports de données magnétiques ; cartes magnétiques ; circuits imprimés ; connecteurs ; boîtes de connexion ; enregistreurs à bande magnétique ; appareils pour le traitement de l'information ; puces (circuits intégrés) ; émetteurs de signaux électroniques ; bornes de raccordements électriques.

Installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; installations pour l'approvisionnement de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; appareils de prise d'eau ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau.

Constructions transportables non métalliques ; cloisons non métalliques ; moulures non métalliques ; revêtements non métalliques ; portes non métalliques ; clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques ; conduites d'eau non métalliques.