BROSSETTE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3608094
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2028
Présentation de la marque EXPERT EnR ENERGIES RENOUVELABLES
Déposée le 29 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXPERT EnR ENERGIES RENOUVELABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-49 du 5 décembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE domicilié(e) 4 Quai des Etroits, chez DSC - 69005 - LYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque EXPERT EnR ENERGIES RENOUVELABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROSSETTE, Société par actions simplifiée à associé unique - 4 Quai des Etroits, chez DSC - 69005 - LYON - France
TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Inscription le 1 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°734760 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2018 n°2694847 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-04
Appareils et instruments permettant la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation d'énergie électrique solaire ou thermique, pièces et parties constitutives de ces appareils et instruments ; cellules photovoltaïques, modules photovoltaïques, parties et pièces constitutives de cellules et modules photovoltaïques ; appareils et instruments permettant la transformation du rayonnement solaire en énergie ; parties d'appareils et d'instruments pour installation et transformation du rayonnement solaire en énergie ; appareils de commande, de régulation, de transfert fonctionnant ou non à l'énergie solaire ; piles solaires.
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; matériel fonctionnant à base d'énergies renouvelables (appareil de chauffage) ; chaudières ; chaudières à bois ; chaudières à condensation ; poêles à bois (appareils de chauffage) ; chauffages solaires (panneaux solaires) ; pompes à chaleur et chauffage par pompe à chaleur ; chauffe-eau solaire ; chauffage par géothermie ; appareils de chauffage de l'air par panneaux solaires ; appareils ou installations de climatisation ; climatisation réversible ; climatisation par procédé solaire ou pompe de chaleur ; groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage) ; radiateurs ; planchers chauffants ; capteurs, collecteurs et panneaux solaires ; panneaux rayonnants pour chauffage électrique de tous locaux d'habitation en intégré ou chauffage d'appoint ; échangeurs thermiques ; récupérateurs de chaleur ; kits solaires pour production d'eau chaude sanitaire installations pour la purification de l'eau ; machines et installations pour l'approvisionnement, la purification et le refroidissement de l'air ou de l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; robinetterie ; ballons d'eau chaude solaire, préparateurs solaires ; ensemble cuve, pompe et filtres à récupération d'eau de pluie ; économiseurs de combustibles, robinetterie ; pièces et parties constitutives d'appareils de chauffage et de production de chaleur ; pièces et parties constitutives d'appareils de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire fonctionnant à base d'énergies renouvelables.
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; blocs techniques en matières plastiques destinés à recevoir un système de filtration et de chauffage d'au sanitaire ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; capteurs solaires intégrés à la construction et remplissant simultanément la fonction de captation de l'énergie solaire et toutes autres fonctions généralement remplies par tous autres éléments de construction : murs, toits, terrasses, palissades ; conduits non métalliques de chauffage central, d'installation de ventilation et de climatisation ; conduites d'eau non métalliques ; dalles non métalliques, cuves et puits non métalliques pour la récupération de l'eau ; bois de constructions ; asphalte, poix et bitume.
Meubles, notamment pour les locaux sanitaires, salles d'eau ou cuisine ; glaces (miroirs), cadres ; clapets de tuyaux de drainage (ni en métal, ni en matières plastiques), clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques ; récipients non métallique pour combustibles liquides ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; soupapes non métalliques autres que parties de machines ; cuves non métalliques.
Installation, entretien et réparation d'appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installation entretien et réparation d'appareils ou installations de climatisation ; installation réparation et entretien de tout système de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire utilisant les énergies renouvelables ; installation, réparation et entretien et réparation de chauffage thermodynamique et de matériel à base d'énergies renouvelables ; installation de produits sanitaires et de salles de bains ; installation de matériel de chauffage, de climatisation et de production d'énergie renouvelable (panneaux solaire, éolienne, chauffe-eau solaire) ; services de réparation et de réfection des installations électriques ; supervision et direction de travaux de construction ; travaux d'installation en toiture, en façade, ou tout autre partie du bâtiment de matériel utilisant l'énergie solaire ou géothermique comme principale source d'énergie ; pose des installations et entretien des installations décrites ci-dessus.
Services de productions d'eau chaude sanitaire par tous moyens (énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à chaleur, l'énergie solaire et le bois.
Etude technique pour l'approvisionnement budgétaire dans le domaine de l'énergie ; conception des installations décrites ci-dessus.
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