Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE
/
CONFORTICIEN INSTALLATEUR DE CONFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFORTICIEN INSTALLATEUR DE CONFORT
BROSSETTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3085332
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2021
CONFORTICIEN INSTALLATEUR DE CONFORT de BROSSETTE

Présentation de la marque CONFORTICIEN INSTALLATEUR DE CONFORT

Déposée le 26 février 2001 par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORTICIEN INSTALLATEUR DE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSETTE domicilié(e) 23 rue Crépet - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CONFORTICIEN INSTALLATEUR DE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085332.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFORTICIEN INSTALLATEUR DE CONFORT est expirée depuis le 26 février 2021.

BROSSETTE a également déposé les autres marques suivantes : POLE CONFORTIQUE , BROSSETTE ILLICO , BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE , FILDEAU , PERS'O , BROSSETTE LES BAINS DU PALAIS ROYAL , ATLANTIDE BROSSETTE , TWENTY , PRIS'O , CANAL PRO CLUB PRIVILEGE


BROSSETTE, société anonyme - 23 rue Crépet - 69007 - LYON - France - SIREN 323376814


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432043 - Publication au BOPI 2006-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2011 n°2476996 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-07-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.