Marque expirée - Marque en non vigueur

CIGN'O
BROSSETTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97669135
Date de dépôt :
13/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2017

Présentation de la marque CIGN'O

Déposée le 13 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIGN'O »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSETTE domicilié(e) 23 rue Crépet,69007 LYON (dossier no 2326902) - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2326902) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIGN'O est expirée depuis le 13 mars 2017.

BROSSETTE a également déposé les autres marques suivantes : POLE CONFORTIQUE , BROSSETTE ILLICO , BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE , FILDEAU , PERS'O , BROSSETTE LES BAINS DU PALAIS ROYAL , ATLANTIDE BROSSETTE , TWENTY , PRIS'O , CANAL PRO CLUB PRIVILEGE


BROSSETTE Société Anonyme - 23 rue Crépet,69007 LYON (dossier no 2326902) - 69007 - France - SIREN 323376814


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2326902) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432043 - Publication au BOPI 2006-04-12

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2006 n°2326902 - Publication au BOPI 2006-11-13

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Robinets; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; robinets mélangeurs en céramique pour conduites d'eau