Marque expirée - Marque en non vigueur

CESARSHOP.COM
BROSSETTE Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3589548
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2018
CESARSHOP.COM de BROSSETTE

Présentation de la marque CESARSHOP.COM

Déposée le 21 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CESARSHOP.COM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSETTE domicilié(e) 23, rue Crepet,69007 LYON 07 - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 506 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESARSHOP.COM est expirée depuis le 21 juillet 2018.

BROSSETTE a également déposé les autres marques suivantes : POLE CONFORTIQUE , BROSSETTE ILLICO , BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE , FILDEAU , PERS'O , BROSSETTE LES BAINS DU PALAIS ROYAL , ATLANTIDE BROSSETTE , TWENTY , PRIS'O , CANAL PRO CLUB PRIVILEGE


BROSSETTE Société Anonyme à Conseil d'Administration - 23, rue Crepet,69007 LYON 07 - 69007 - France - SIREN 959506296


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Appareils et installations d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils et installations de cuisson ; appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; hottes d'aération ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; baignoires ; installations de bain ; appareils pour bains ; bouilloires électriques ; cafetières électriques ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chasses d'eau ; chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; appareils et installations de climatisation ; installations de conduites d'eau ; congélateurs ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; ustensiles de cuisson électriques ; installations de distribution d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; installations pour la purification de l'eau ; installations pour l'approvisionnement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; séchoirs (appareils) ; ventilateurs (climatisation).

Matériaux de construction non métalliques ; liants hydrauliques ; ciments ; chaux ; bétons ; mortiers pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; plâtre ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; ardoises pour toitures ; armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bandes goudronnées (construction) ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; coffrages pour le béton non métalliques ; argile pour la poterie ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; briques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de porte non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de portes, de fenêtres, non métalliques ; cheminées (non métalliques) ; clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; couverture de toits non métalliques ; pavés et dalles non métalliques ; enduits (matériaux de construction) ; échafaudages non métalliques ; escaliers non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; gravier ; verre isolant (construction) ; verre de construction ; verres pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; parquets ; lames de parquets ; moulures non métalliques (construction) ; revêtements non métalliques (construction) ; panneaux pour la construction non métalliques ; pierres ; pierres de construction ; poutres non métalliques ; plinthes non métalliques ; marbre ; sable à l'exception du sable pour fonderie ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; volets non métalliques ; pièces de bois pour bordures de jardins, gazons, arbres.

Publicité ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) à savoir : appareils et installations d'éclairage, appareils de chauffage, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils et installations sanitaires, ustensiles de cuisson électriques, lampes d'éclairage, robinets, matériaux de construction non métalliques, liants hydrauliques, ciments, chaux, bétons, mortiers, asphalte, poix et bitume, plâtre, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, bassins (piscines, constructions non métalliques), bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'œuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés, cheminées (non métalliques), cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, conduites d'eau non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, pierres, pierres de construction, colorants, vernis, peintures, laques, produits antirouille (préservatifs contre la rouille), bois de teinture, produits contre le corrosion, liants pour peinture, produits pour la protection des métaux, produits pour la conservation du bois, diluants pour peintures, machines, machines-outils, outils et instruments à main entraînés manuellement, bêches, boutoirs (outils), soufflets pour cheminées (instruments à main), cisailles, ciseaux, clefs (outils), équerres (outils), hache-légumes, hachoirs (couteaux), accumulateurs électriques, instruments d'alarme, amplificateurs, bobines électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, clôtures électrifiées, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, lampes optiques, régulateurs (variateurs) de lumière, tuyaux d'arrosage, isolants pour câbles, joints pour conduites, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques) ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir : appareils et installations d'éclairage, appareils de chauffage, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils et installations sanitaires, ustensiles de cuisson électriques, lampes d'éclairage, robinets, matériaux de construction non métalliques, liants hydrauliques, ciments, chaux, bétons, mortiers, asphalte, poix et bitume, plâtre, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, bassins (piscines, constructions non métalliques), bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'œuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés, cheminées (non métalliques), cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, conduites d'eau non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, pierres, pierres de construction, colorants, vernis, peintures, laques, produits antirouille (préservatifs contre la rouille), bois de teinture, produits contre le corrosion, liants pour peinture, produits pour la protection des métaux, produits pour la conservation du bois, diluants pour peintures, machines, machines-outils, outils et instruments à main entraînés manuellement, bêches, boutoirs (outils), soufflets pour cheminées (instruments à main), cisailles, ciseaux, clefs (outils), équerres (outils), hache-légumes, hachoirs (couteaux), accumulateurs électriques, instruments d'alarme, amplificateurs, bobines électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, clôtures électrifiées, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, lampes optiques, régulateurs (variateurs) de lumière, tuyaux d'arrosage, isolants pour câbles, joints pour conduites, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.