CDL – COMPTOIR DES LUMIERES BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Présentation de la marque CDL – COMPTOIR DES LUMIERES
Déposée le 2 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CDL – COMPTOIR DES LUMIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE domicilié(e) 23, rue Crépet - 69007 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque CDL – COMPTOIR DES LUMIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDL – COMPTOIR DES LUMIERES est expirée depuis le 2 juillet 2023.
BROSSETTE a également déposé les autres marques suivantes : POLE CONFORTIQUE , BROSSETTE ILLICO , BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE , FILDEAU , PERS'O , BROSSETTE LES BAINS DU PALAIS ROYAL , ATLANTIDE BROSSETTE , TWENTY , PRIS'O , CANAL PRO CLUB PRIVILEGE
BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique - 23, rue Crépet - 69007 - LYON - France
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; fils en alliages métalliques (fusibles) ; altimètres ; gants en amiante pour la protection contre les accidents ; anneaux à calibrer ; anodes ; batteries d'anode ; dispositifs antiparasites (électricité) ; armoires de distribution (électricité) ; ballasts pour appareils d'éclairage ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; bobines électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; cache-prise ; canalisations électriques ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques codés ; casques de protection ; chargeurs de piles et de batteries ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; collecteurs électriques ; tableaux de commande (électricité) ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; boîtes de connexion ; connexions ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; convertisseurs électriques ; prises de courant ; redresseurs de courant ; diodes électroluminescentes (DEL) ; disjoncteurs ; tableaux de distribution (électricité) ; dynamomètres ; piles électriques ; raccordements électriques ; transformateurs électriques ; fils électriques ; fils d'identification pour fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; serre-fils (électricité) ; sondes à usage scientifique ; gabarits (instruments de mesure) ; indicateurs de pertes électriques ; inducteurs (électricité) ; induits (électricité) ; inverseurs (électricité) ; interrupteurs ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; mesureurs ; mètres (instruments de mesure) ; réducteurs (électricité) ; régulateurs contre les surtensions ; régulateurs (variateurs) de lumière ; relais électriques ; résistances électriques ; thermomètres non à usage médical ; variateurs (régulateurs de lumière) ; voltmètres ; thermostats.
Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; machines à laver la vaisselle ; réfrigérateurs ; congélateurs.
Publicité ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) à savoir : appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.