Marque expirée - Marque en non vigueur

CANAL PRO CLUB PRIVILEGE
BROSSETTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96621757
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2016

Présentation de la marque CANAL PRO CLUB PRIVILEGE

Déposée le 16 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANAL PRO CLUB PRIVILEGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSETTE domicilié(e) 23 rue Crepet,69007 LYON (dossier no 2302534) - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2302534) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANAL PRO CLUB PRIVILEGE est expirée depuis le 16 avril 2016.

BROSSETTE a également déposé les autres marques suivantes : POLE CONFORTIQUE , BROSSETTE ILLICO , BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE , FILDEAU , PERS'O , BROSSETTE LES BAINS DU PALAIS ROYAL , ATLANTIDE BROSSETTE , TWENTY , PRIS'O , CANAL PRO CLUB PRIVILEGE


BROSSETTE Société Anonyme - 23 rue Crepet,69007 LYON (dossier no 2302534) - 69007 - France - SIREN 323376814


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2302534) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2005 n°2302534 - Publication au BOPI 2005-12-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Inscription le 20 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430405 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 12 avril 2006 - Changement d'adresse n°432044 - Publication au BOPI 2006-04-12

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Appareils et instruments de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles de salles de bain.Services d'installation de salles de bain

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.