Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL PRO CLUB PRIVILEGE
BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4017517
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/07/2023
CANAL PRO CLUB PRIVILEGE de BROSSETTE

Présentation de la marque CANAL PRO CLUB PRIVILEGE

Déposée le 4 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CANAL PRO CLUB PRIVILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE domicilié(e) 23, rue Crépet - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CANAL PRO CLUB PRIVILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL PRO CLUB PRIVILEGE est expirée depuis le 4 juillet 2023.

BROSSETTE a également déposé les autres marques suivantes : POLE CONFORTIQUE , BROSSETTE ILLICO , BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE , FILDEAU , PERS'O , BROSSETTE LES BAINS DU PALAIS ROYAL , ATLANTIDE BROSSETTE , TWENTY , PRIS'O , (Marque figurative)


BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique - 23, rue Crépet - 69007 - LYON - France


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; réfrigérateurs ; congélateurs.

Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques.

Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; location de machines de chantier ; services de charpenterie ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; conseils en construction ; informations en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; équipements de cuisine ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; services d'étanchéité (construction) ; installation de portes et de fenêtres ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; traitement contre la rouille ; travaux de vernissage.