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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE
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BROSSETTE TC INDUSTRIE CANALISATION ROBINETTERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROSSETTE TC INDUSTRIE CANALISATION ROBINETTERIE
BROSSETTE, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3997625
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/04/2023
BROSSETTE TC INDUSTRIE CANALISATION ROBINETTERIE de BROSSETTE

Présentation de la marque BROSSETTE TC INDUSTRIE CANALISATION ROBINETTERIE

Déposée le 12 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BROSSETTE TC INDUSTRIE CANALISATION ROBINETTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE domicilié(e) 23 rue Crépet - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque BROSSETTE TC INDUSTRIE CANALISATION ROBINETTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997625.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROSSETTE TC INDUSTRIE CANALISATION ROBINETTERIE est expirée depuis le 12 avril 2023.

BROSSETTE a également déposé les autres marques suivantes : POLE CONFORTIQUE , BROSSETTE ILLICO , BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE , FILDEAU , PERS'O , BROSSETTE LES BAINS DU PALAIS ROYAL , ATLANTIDE BROSSETTE , TWENTY , PRIS'O , CANAL PRO CLUB PRIVILEGE


BROSSETTE, Société par Actions Simplifiée à associé unique - 23 rue Crépet - 69007 - LYON - France - SIREN 323376814


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.