Marque enregistrée - Marque en vigueur

BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE
BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4145045
Date de dépôt :
29/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2024
BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE de BROSSETTE

Présentation de la marque BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE domicilié(e) 23 rue Crépet - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145045.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE arrivera à expiration en date du 29 décembre 2024.

BROSSETTE a également déposé les autres marques suivantes : POLE CONFORTIQUE , BROSSETTE ILLICO , FILDEAU , PERS'O , BROSSETTE LES BAINS DU PALAIS ROYAL , ATLANTIDE BROSSETTE , TWENTY , PRIS'O , CANAL PRO CLUB PRIVILEGE , (Marque figurative)


BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique - 23 rue Crépet - 69007 - LYON - France - SIREN 323376814


TMARK Conseils, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, armatures pour la construction métalliques, bagues métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, blindages, boulons métalliques, boutons (poignées) en métal, câbles métalliques non électriques, cadenas, carrelages métalliques, carreaux pour la construction métalliques, plinthes métalliques, chaînes métalliques, châssis métalliques (construction), chevilles métalliques, clés, cloisons métalliques, clôtures métalliques ; articles de clouterie, colonnes métalliques (parties de construction), conduites d'eau métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, cordages métalliques, corniches métalliques, dalles métalliques ; cuves métalliques ; enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles, équerres métalliques (construction), feuilles d'aluminium et d'étain, fils en alliages et métaux communs (à l'exception des fusibles), grilles métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, minerais métalliques, monuments métalliques, panneaux de signalisation (ni lumineux ni mécaniques) métalliques, revêtements métalliques (constructions), pointes (clous), portes métalliques, quincaillerie métallique, raccords de tuyaux métalliques, tôles, tuiles métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux métalliques, verrous métalliques, vis métalliques, serrures métalliques autres qu'électriques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pompes pour installations de chauffage ; machines à laver le linge ; machines à laver la vaisselle ; pompes pour installations de chauffage ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; arrache-clous ; arracheuses (outil) ; tendeurs de fils et de bandes métalliques (outils) ; pieds de biche (outils) ; boîtes à onglets ; boutoirs (outils) ; chasse-pointes ; chasses (outils) ; cisailles ; cliquets (outils) ; coupe-tube (outils) ; équerres (outils) ; étaux ; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics ; fers à tuyauter ; fers (outils non électriques) ; tendeurs de fils métalliques (outils) ; forets (outils) ; serre-joints ; lames de scies (parties d'outils) ; marteaux (outils) ; mèches (parties d'outils) ; fers à moulurer ; pelles (outils) ; perforateurs (outils) ; pilons (outils) ; pinces ; pinces à dénuder (outils à main) ; pioches ; poinçons (outils) ; pointeaux (outils) ; porte-forets (outils) ; porte-scie ; rabots ; fers de rabots ; râteaux (outils) ; scies (outils) ; spatules (outils) ; tarauds (outils) ; tenailles ; tournevis ; instruments à tronçonner les tuyaux ; truelles ; vrilles (outils) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; fils en alliages métalliques (fusibles) ; altimètres ; gants en amiante pour la protection contre les accidents ; anneaux à calibrer ; anodes ; batteries d'anode ; dispositifs antiparasites (électricité) ; armoires de distribution (électricité) ; ballasts pour appareils d'éclairage ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; bobines électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; cache-prise ; canalisations électriques ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques codés ; casques de protection ; chargeurs de piles et de batteries ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; collecteurs électriques ; tableaux de commande (électricité) ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; boîtes de connexion ; connexions ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; convertisseurs électriques ; prises de courant ; redresseurs de courant ; diodes électroluminescentes (DEL) ; disjoncteurs ; tableaux de distribution (électricité) ; dynamomètres ; piles électriques ; raccordements électriques ; transformateurs électriques ; fils électriques ; fils d'identification pour fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; serre-fils (électricité) ; sondes à usage scientifique ; gabarits (instruments de mesure) ; indicateurs de pertes électriques ; inducteurs (électricité) ; induits (électricité) ; inverseurs (électricité) ; interrupteurs ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; mesureurs ; mètres (instruments de mesure) ; réducteurs (électricité) ; régulateurs contre les surtensions ; régulateurs (variateurs) de lumière ; relais électriques ; résistances électriques ; thermomètres non à usage médical ; variateurs (régulateurs de lumière) ; voltmètres ; thermostats ;

Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; réfrigérateurs ; congélateurs ;

Isolants ; matières isolantes ; peintures isolantes ; isolateurs ; vernis isolants ; papier isolant ; tissus isolants ; bandes isolantes ; isolants pour câbles ; matières à calfeutrer ; feutre pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; garnitures d'étanchéité ; bagues d'étanchéité ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matériaux réfractaires isolants ; anneaux de caoutchouc ; armatures non métalliques pour conduites ; bouchons en caoutchouc ; bourrelets d'étanchéité ; caoutchouc brut ou mi-ouvré ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières) ; clapets en caoutchouc ; papier pour condensateurs électriques ; isolateurs pour conduites d'électricité ; joints pour conduites ; diélectriques (isolants) ; enduits isolants ; matières à étouper ; compositions chimiques pour obturer les fuites ; manchons de tuyaux non métalliques ; mastics pour joints ; matières plastiques mi-ouvrés ; matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées) ; raccords de tuyaux non métalliques ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; tuyaux en matières plastiques ; tuyaux flexibles non métalliques ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ;

Matériaux de construction non métalliques ; ardoise ; poudre d'ardoise ; ardoises pour toitures ; ciment ; chaux ; béton ; mortiers pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; plâtre ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; contre-plaqués ; armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; cabines de bains non métalliques ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; briques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de porte non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de portes, de fenêtres, non métalliques ; cheminées (non métalliques) ; clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; couverture de toits non métalliques ; pavés et dalles non métalliques ; enduits (matériaux de construction) ; échafaudages non métalliques ; escaliers non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; gravier ; verre isolant (construction) ; revêtements (construction) non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; verre de construction ; verres pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; marbre ; sable à l'exception du sable pour fonderie ;

Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l`exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l`exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d`art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.