Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE
/
Brossette Salles de Bains
Marque expirée - Marque en non vigueur

Brossette Salles de Bains
BROSSETTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3670182
Date de dépôt :
11/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2019
Brossette Salles de Bains de BROSSETTE

Présentation de la marque Brossette Salles de Bains

Déposée le 11 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Brossette Salles de Bains »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE domicilié(e) 23, rue Crepet - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brossette Salles de Bains est expirée depuis le 11 août 2019.

BROSSETTE a également déposé les autres marques suivantes : POLE CONFORTIQUE , BROSSETTE ILLICO , BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE , FILDEAU , PERS'O , BROSSETTE LES BAINS DU PALAIS ROYAL , ATLANTIDE BROSSETTE , TWENTY , PRIS'O , CANAL PRO CLUB PRIVILEGE


BROSSETTE, Société par Actions Simplifiée - 23, rue Crepet - 69007 - LYON - France - SIREN 323376814


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Appareils et installations sanitaires ; baignoires ; garnitures de baignoires ; installations de bains ; bains à remous ; appareils pour bains ; chauffe-bains ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; jets d'eaux ornementaux ; lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau.

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; armoires ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; vitrines (meubles).

Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des lieux d'exposition ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) à savoir de salles de bains permettant aux consommateurs de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen.