BROSSETTE Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
97689677
Date de dépôt :
25/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2017
Présentation de la marque BROSSETTE LES BAINS DU PALAIS ROYAL
Déposée le 25 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BROSSETTE LES BAINS DU PALAIS ROYAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSETTE domicilié(e) 23 rue Crepet,69007 LYON 07 (dossier no 2347309) - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2347309) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROSSETTE Société Anonyme à conseil d'administration - 23 rue Crepet,69007 LYON 07 (dossier no 2347309) - 69007 - France - SIREN 323376814
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2347309) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2007 n°2347309 - Publication au BOPI 2007-07-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02
Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432043 - Publication au BOPI 2006-04-12
Inscription le 15 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°462484 - Publication au BOPI 2007-10-15
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36
Appareils et instruments de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles de salles de bains. Services d'installation de salles de bains
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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