BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
92401641
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2022
Présentation de la marque BROSSETTE BTI
Déposée le 17 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BROSSETTE BTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSETTE domicilié(e) 23, rue Crépet - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque BROSSETTE BTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique - 23, rue Crépet - 69007 - LYON - France - SIREN 323376814
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30
Inscription le 14 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°296990 - Publication au BOPI 2000-03-14
Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432043 - Publication au BOPI 2006-04-12
Inscription le 14 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296991 - Publication au BOPI 2000-03-14
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2002 n°2212866 - Publication au BOPI 2002-01-03
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2012 n°2489233 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-18
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages et tous articles métalliques.Matériel pour installation d'électricité tels que cables, prises, gaines, collecteurs, circuits, coupe-circuits, fils ou commutateurs.Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de controle, de secours ou de protection.Installation d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de ventilation, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires.Robinetterie Matières plastiques et tous articles en ces matières; matières servant à isoler et pour l'étanchéité.Tuyaux non métalliques.Meubles, notamment pour locaux sanitaires, salles d'eau ou cuisines
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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