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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE
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ATLANTIDE BROSSETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATLANTIDE BROSSETTE
BROSSETTE Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1465829
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2017
ATLANTIDE BROSSETTE de BROSSETTE

Présentation de la marque ATLANTIDE BROSSETTE

Déposée le 28 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATLANTIDE BROSSETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSETTE domicilié(e) 23, rue Crepet,69007 LYON 07 (dossier no 2353337) - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2353337) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATLANTIDE BROSSETTE est expirée depuis le 28 juillet 2017.

BROSSETTE a également déposé les autres marques suivantes : POLE CONFORTIQUE , BROSSETTE ILLICO , BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE , FILDEAU , PERS'O , BROSSETTE LES BAINS DU PALAIS ROYAL , TWENTY , PRIS'O , CANAL PRO CLUB PRIVILEGE , (Marque figurative)


BROSSETTE Société Anonyme à Conseil d'administration - 23, rue Crepet,69007 LYON 07 (dossier no 2353337) - 69007 - France - SIREN 323376814


TMARK CONSEILS Conseil en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2353337) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2007 n°2353337 - Publication au BOPI 2007-10-16

Renouvellement sans limitation n°2089219 - Publication au BOPI 1997-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432043 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 10 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61157 - Publication au BOPI 1992-03-10

Des appareils de distribution d'eau et installation sanitaire en général et notamment des lavabos, baignoires, cuvettes de W.C. et articles de robinetterie.