Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABELIA
BROSSETTE Sylvie

Numéro de dépôt :
92442459
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2002

Présentation de la marque ABELIA

Déposée le 16 novembre 1992 par BROSSETTE Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est BROSSETTE Sylvie, domicilié(e) Le Chardonnet, 47, avenue Valioud, 69110 SAINTE FOY-LES-LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BROSSETTE Sylvie - France.

La marque ABELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442459.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABELIA est expirée depuis le 16 novembre 2002.


BROSSETTE Sylvie - Le Chardonnet, 47, avenue Valioud, 69110 SAINTE FOY-LES-LYON - France


Madame BROSSETTE Sylvie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Vêtements, chaussures chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; Fleurs artificielles Boissons alcooliques, (à l'exception des bières

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.