RESSAC
Présentation de la marque RESSAC
Déposée le 18 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE BTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESSAC est expirée depuis le 18 juillet 2009.
BROSSETTE BTI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144690 - Publication au BOPI 1999-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432043 - Publication au BOPI 2006-04-12
Inscription le 10 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61157 - Publication au BOPI 1992-03-10