Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOEMI
BROSSETTE BTI

Numéro de dépôt :
3042720
Date de dépôt :
19/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2010

Présentation de la marque NOEMI

Déposée le 19 juillet 2000 par la société BROSSETTE BTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOEMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la société BROSSETTE BTI domicilié(e) Société Anonyme, 40 rue Pré Gaudry, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque NOEMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEMI est expirée depuis le 19 juillet 2010.

BROSSETTE BTI a également déposé les autres marques suivantes : LES BAINS LIGNE HOTELLERIE , PAVI , CAPRICORNE , B BROSSETTE , PORTECH , BTI , RESSAC , LES BAINS PAR BROSSETTE


BROSSETTE BTI - Société Anonyme, 40 rue Pré Gaudry, 69007 LYON - France - SIREN 323376814


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432043 - Publication au BOPI 2006-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Meubles, meubles de salles de bain.