Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BTI
BROSSETTE BTI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1627618
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2010

Présentation de la marque BTI

Déposée le 14 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE BTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSETTE BTI domicilié(e) 40 rue Pré Gaudry, 69007 LYON (dossier no 2184211) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2184211) - France.

La marque BTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BTI est expirée depuis le 14 novembre 2010.

BROSSETTE BTI a également déposé les autres marques suivantes : LES BAINS LIGNE HOTELLERIE , PAVI , NOEMI , CAPRICORNE , B BROSSETTE , PORTECH , RESSAC , LES BAINS PAR BROSSETTE


BROSSETTE BTI Société Anonyme - 40 rue Pré Gaudry, 69007 LYON (dossier no 2184211) - France - SIREN 323376814


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2184211) - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2000 n°2184211 - Publication au BOPI 2000-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432043 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 14 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296991 - Publication au BOPI 2000-03-14

Inscription le 14 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°296990 - Publication au BOPI 2000-03-14

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages et tous articles métalliques.Matériel pour installation d'électricité, tels que cables, prises, gaines, collecteurs, circuits, coupe-circuits, fils ou commutateurs.Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle, de secours, ou de protection.Installation d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de ventilation, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installation sanitaires.Robinetterie.Matières plastiques et tous articles en ces matières;matières servant à isoler et pour l'étanchéité.Tuyaux non métalliques. Meubles, notamment pour les locaux sanitaires, salles d'eau ou cuisines

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.