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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE BTI
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B BROSSETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B BROSSETTE
BROSSETTE BTI - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1410074
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2007
B BROSSETTE de BROSSETTE BTI

Présentation de la marque B BROSSETTE

Déposée le 22 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE BTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B BROSSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSETTE BTI domicilié(e) 40 rue Pré Gaudry, 69007 LYON (dossier no 2082352) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2082352) - France.

La marque B BROSSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B BROSSETTE est expirée depuis le 22 mai 2007.

BROSSETTE BTI a également déposé les autres marques suivantes : LES BAINS LIGNE HOTELLERIE , PAVI , NOEMI , CAPRICORNE , PORTECH , BTI , RESSAC , LES BAINS PAR BROSSETTE


BROSSETTE BTI - Société Anonyme - 40 rue Pré Gaudry, 69007 LYON (dossier no 2082352) - France - SIREN 323376814


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - (dossier no 2082352) - France


Renouvellement sans limitation n°2082352 - Publication au BOPI 1997-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432043 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 10 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61157 - Publication au BOPI 1992-03-10

Demande de renouvellement le 13 juillet 2007 n°2082352 - Publication au BOPI 2007-07-13

Inscription le 18 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497492 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Des métaux bruts et mi-ouvrés; des installations sanitaires et de chauffage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.