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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSERIE JEANNE D'ARC
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JANETT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JANETT
BROSSERIE JEANNE D'ARC, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3860609
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/09/2021
JANETT de BROSSERIE JEANNE D\'ARC

Présentation de la marque JANETT

Déposée le 21 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSERIE JEANNE D'ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « JANETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSERIE JEANNE D'ARC domicilié(e) ZAC de la Plaine du Caire - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 808 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque JANETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANETT est expirée depuis le 21 septembre 2021.

BROSSERIE JEANNE D'ARC a également déposé les autres marques suivantes : ZOUK BALAI , Colibri


BROSSERIE JEANNE D'ARC, société par actions simplifiée - ZAC de la Plaine du Caire - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France - SIREN 055808224


Myriam ANGELIER - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Pinceaux et rouleaux à peindre ;

Balais, brosses, éponges, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer (brosse), chamoisines (peaux chamoisées pour le nettoyage), serpillères.

Cordes et ficelles.

Torchons.

Tapis, paillassons, nattes, tapis de cuisine et de sale de bains.