Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULAIN
SARL “ BROSSEAU – POULAIN ”

Numéro de dépôt :
3339226
Date de dépôt :
26/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2015
POULAIN de BROSSEAU – POULAIN

Présentation de la marque POULAIN

Déposée le 26 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROSSEAU – POULAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POULAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROSSEAU – POULAIN domicilié(e) Zone Artisanale de Mirville,85600 BOUFFERE - 85600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 526 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS “ CABINET JURIDIQUE COURTIN ” Société d'Avocats domicilié(e) 27 Bd Briand,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France.

La marque POULAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULAIN est expirée depuis le 26 janvier 2015.


SARL “ BROSSEAU – POULAIN ” - Zone Artisanale de Mirville,85600 BOUFFERE - 85600 - France - SIREN 478526080


SELAS “ CABINET JURIDIQUE COURTIN ” Société d'Avocats - 27 Bd Briand,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, graines (semences), plantes et fleurs naturelles. Création et entretien de jardins et espaces verts – culture des plantes – composition florale – services rendus par des jardiniers paysagistes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.