Théâtre Simone-Signoret de Conflans-Sainte-Honorine
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Théâtre Simone-Signoret de Conflans-Sainte-Honorine
BROSSE Laurent, Maire de Conflans-Sainte-Honorine
Numéro de dépôt :
4243915
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque Théâtre Simone-Signoret de Conflans-Sainte-Honorine
Déposée le 21 janvier 2016 par BROSSE Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Théâtre Simone-Signoret de Conflans-Sainte-Honorine »
Le déposant est BROSSE Laurent, Maire de Conflans-Sainte-Honorine domicilié(e) 63 RUE MAURICE BERTEAUX - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE domicilié(e) HOTEL DE VILLE, 63 RUE MAURICE BERTEAUX - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROSSE Laurent, Maire de Conflans-Sainte-Honorine - 63 RUE MAURICE BERTEAUX - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France
VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE - HOTEL DE VILLE, 63 RUE MAURICE BERTEAUX - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Inscription le 20 janvier 2017 - Rejet total n°692905 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Services d'activités sportives et culturelles, formation, divertissements, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et télévisés, organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives, organisation de concours (éducation et divertissement) et de spectacles, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires, organisation et gestion d'ateliers de formation, production de spectacles, production de films, représentation de spectacles, représentations théâtrales, réservation de places pour spectacles, services d'artistes de spectacles (acteurs), spectacles de cirque, spectacles de théâtre, divertissements publics, concerts, music-hall, spectacles de variétés.
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