Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VINS PLUS LOIN QUE LE VIN
Mme Brosse Claire
M. Ouchikh Sylvain
M. Bourguignon David

Numéro de dépôt :
3885198
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VINS PLUS LOIN QUE LE VIN de Brosse Claire

Présentation de la marque VINS PLUS LOIN QUE LE VIN

Déposée le 28 décembre 2011 par madame Brosse Claire, monsieur Ouchikh Sylvain, monsieur Bourguignon David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINS PLUS LOIN QUE LE VIN »

Les déposants sont madame Brosse Claire domicilié(e) 575 avenue Victor Hugo - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France, monsieur Ouchikh Sylvain domicilié(e) 47 rue du Val d'Osne - 94410 - SAINT-MAURICE - France, monsieur Bourguignon David domicilié(e) 10 rue de la Platière - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Brosse Claire domicilié(e) 575 avenue Victor Hugo - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme Brosse Claire - 575 avenue Victor Hugo - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France

M. Ouchikh Sylvain - 47 rue du Val d'Osne - 94410 - SAINT-MAURICE - France

M. Bourguignon David - 10 rue de la Platière - 69001 - LYON - France


Mme Brosse Claire - 575 avenue Victor Hugo - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582158 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.