REPUBLIQUE EUROPEENNE
Présentation de la marque REPUBLIQUE EUROPEENNE
Déposée le 10 janvier 2014 par monsieur BROSSE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « REPUBLIQUE EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REPUBLIQUE EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPUBLIQUE EUROPEENNE est expirée depuis le 10 janvier 2024.
BROSSE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19