Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paperine
Mme BROSSAULT ANNE-SOPHIE

Numéro de dépôt :
4045282
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2023
Paperine de BROSSAULT ANNE-SOPHIE

Présentation de la marque Paperine

Déposée le 6 novembre 2013 par madame BROSSAULT ANNE-SOPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Paperine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est madame BROSSAULT ANNE-SOPHIE domicilié(e) 22 RUE DE L'ORME - 35650 - LE RHEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BROSSAULT ANNE-SOPHIE domicilié(e) 22 RUE DE L'ORME - 35650 - LE RHEU - France.

La marque Paperine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paperine est expirée depuis le 6 novembre 2023.


Mme BROSSAULT ANNE-SOPHIE - 22 RUE DE L'ORME - 35650 - LE RHEU - France


Mme BROSSAULT ANNE-SOPHIE - 22 RUE DE L'ORME - 35650 - LE RHEU - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Bijouterie, joaillerie, bijoux fantaisie ; perles ; pierreries ; pierres fines ; strass ; bijoux, bagues, bracelets, boucles d'oreille, chaînes, colliers, pendentifs, broches ; porte-clefs de fantaisie ; breloques ; apprêts pour la bijouterie, anneaux, chaînes ; cabochons ; sertis ; coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets, chaînes et boîtiers de montres ; crochet en métaux précieux, bijoux de fantaisie pour sac ; joaillerie pour sac ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; fermoires pour la bijouterie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; cahiers, registres, chemises pour documents, classeurs, blocs-notes ; autocollants ; décalcomanies ; feuilles (papeterie) ; étiquettes (non en tissu) ; cartes ; papier cadeau ; enveloppes (papeterie) ; rubans de papier ; photogravures ; supports pour photographies ; papeterie ; fournitures et instruments pour l'écriture ; fournitures de bureau ; stylos ; crayons ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; instruments de dessin ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessin ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : enveloppes, sacs, sachets et pochettes ; enveloppes, sacs et sachets en papier ; sous-mains en papier ou en carton ; cartes de visite, agendas, calendriers ; cartes cadeaux ; objets d'art gravés, lithographies, gravures ; pâte à modeler, matériaux pour le modelage ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures encadrées ou non ; aquarelles ; dessins ; figurines (statuettes) en papier mâché ; gabarits (papeterie) ; articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper ; patrons ; modèles pour la broderie ; papier calque ; toiles à calquer ; carrelets (règles) ; règles à dessiner ; équerres à dessin ; appareils pour le collage des photographies ; compas de tracé ; pointes à tracer pour le dessin ; patrons pour la couture ; instruments et fournitures pour le dessin notamment pochoirs, gommes, plumes, marqueurs, encres, tampons ; emporte-pièce (articles de bureau) ; livres d'activités, faire-part, chevalets, sceaux (cachets) ; cire à cacheter ; sous-mains ; albums de photographies, albums d'autocollants, tampons encreurs, tampons en caoutchouc, transferts thermiques en papier, banderoles en papier ; ensembles de peinture d'artisanat ou d'art ; boîtes, toiles pour la peinture ; coffrets, pochettes, enveloppes et sachets contenant des produits pour activités, à savoir des autocollants, des cachets, des photographies, des pochoirs, des articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper ; trousses à dessins ; trousses à crayons ; plumiers ; étuis à crayons ; pots à crayons ; perforateurs de bureau ; compartiments pour tiroirs, bacs à courrier, organisateurs de fournitures, empileuses et plateaux, serre-dossiers, porte-crayons, trombones, punaises, vide-poches, porte-revues et porte-brochures, mastic adhésif réutilisable, agrafeuses ; appareil pour plastifier des documents (articles de bureau) ; déchiqueteur de papier (articles de bureau) ; argile à modeler, cires à modeler non à usage dentaire ; moules et instruments pour le modelage ; fournitures et instruments pour écrire, dessiner, colorier, marquer, souligner, marquer ; presse-papier ; corbeilles à courrier ; fournitures et instruments pour l'embossage, répertoire ; serre-livres ; ardoises pour écrire ; drapeaux et fanions en papier ; tickets ; enseignes et écriteaux en papier ou en carton ; plans et cartes géographiques ; boîtes en carton servant de coffrets cadeau ; produits pour effacer ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Vente au détail de produits de loisirs créatifs (matériaux, fournitures, outils de loisirs créatifs, supports à décorer, livres, kit modèles prêts à créer) ; de fourniture de bureau ; dans les domaines du montage d'albums souvenirs, de la papeterie créative, de la peinture décorative ; de la peinture sur verre, sur porcelaine, sur bois, sur ardoise, sur support à décorer, sur soie et tissus ; dans le domaine de la mosaïque ; du collage de serviettes et collage papier décoratif ; du modelage et moulage ; de la broderie ; de la customisation de vêtements ; du la peinture à effet d'aquarelle, des activités des beaux arts ; des activités d'encadrement ; des activités de fabrication bijoux fantaisies et accessoires de mode ; des activités de fabrication de décoration de table, de décoration de maison, de décoration éphémère. Informations et conseils commerciaux pour la vente de produits de loisirs créatifs. Rédaction de fiches produit, démonstration de produits de loisirs créatifs ; démonstration de modèles prêts à fabriquer, de modèles prêts à créer dans le domaine du loisir créatif. Vente de kits-modèles pour créer des objets dans le domaine du loisir créatif. Vente de produits finis (objets personnalisés) dans le domaine du loisir créatif ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Rédaction de fiches conseils dans le domaine du loisir créatif ; organisation et conduite d'atelier de formation dans le domaine des loisirs créatifs ; formation pratique de loisirs créatifs ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Création, conception, de kits-modèles pour une aide à la fabrication d'objets dans le domaine du loisir créatif. Conception personnalisée d'objets (produits finis) dans le domaine du loisir créatif.