Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOULES BROSSAUD
Numéro de dépôt :
1222577
Date de dépôt :
23/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/1992
Présentation de la marque MOULES BROSSAUD
Déposée le 23 décembre 1982 par madame BROSSAUD Andrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULES BROSSAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOULES BROSSAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULES BROSSAUD est expirée depuis le 23 décembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19