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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD
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WINDSOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

WINDSOR
BROSSARD S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1256883
Date de dépôt :
09/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2013

Présentation de la marque WINDSOR

Déposée le 9 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WINDSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD domicilié(e) Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2247325 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2247325) - 75003 - France.

La marque WINDSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque WINDSOR est expirée depuis le 1 août 2013.

BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE JACOBERT , NAPPEO , SAVANE FRUIT' BROSSARD , BROSSARD RONDE DES BOIS UNE RECETTE LENOTRE , BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR TARTE AU SAUMON ET A L'OSEILLE , BROSSARD LES CUILLERS BROSSARD , L'APERITIF , CAKE GOURMAND GEORGES BROSSARD , SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD , MINI-CAKES GEORGES BROSSARD


BROSSARD S.A., Société Anonyme - Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2247325 - France


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2247325) - 75003 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2247325 - Publication au BOPI 2003-08-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation n°2021192 - Publication au BOPI 1993-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Inscription le 20 août 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°375969 - Publication au BOPI 2003-08-20

Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277522 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 23 septembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°377959 - Publication au BOPI 2003-09-23

Inscription le 15 octobre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°379668 - Publication au BOPI 2003-10-15

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277521 - Publication au BOPI 1999-05-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.