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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD
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Team Brossard
Marque expirée - Marque en non vigueur

Team Brossard
BROSSARD Société anonyme

Numéro de dépôt :
3547831
Date de dépôt :
07/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2018
Team Brossard de BROSSARD

Présentation de la marque Team Brossard

Déposée le 7 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Team Brossard »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD domicilié(e) Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 729 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76 Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Team Brossard est expirée depuis le 7 janvier 2018.

BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE JACOBERT , NAPPEO , SAVANE FRUIT' BROSSARD , BROSSARD RONDE DES BOIS UNE RECETTE LENOTRE , BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR TARTE AU SAUMON ET A L'OSEILLE , BROSSARD LES CUILLERS BROSSARD , L'APERITIF , CAKE GOURMAND GEORGES BROSSARD , SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD , MINI-CAKES GEORGES BROSSARD


BROSSARD Société anonyme - Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France - SIREN 484729249


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76 Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Activité promotionnelle des produits commercialisés par la société BROSSARD.

Activité de divertissement lié aux produits de la société BROSSARD.