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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD
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SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD
BROSSARD SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
97678315
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2017

Présentation de la marque SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD

Déposée le 16 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD domicilié(e) Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2335596) - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2335596) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD est expirée depuis le 16 mai 2017.

BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE JACOBERT , NAPPEO , SAVANE FRUIT' BROSSARD , BROSSARD RONDE DES BOIS UNE RECETTE LENOTRE , BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR TARTE AU SAUMON ET A L'OSEILLE , BROSSARD LES CUILLERS BROSSARD , L'APERITIF , CAKE GOURMAND GEORGES BROSSARD , MINI-CAKES GEORGES BROSSARD , SAVANE BROWNIE CHOCOLAT.NOISETTES


BROSSARD SA Société anonyme - Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2335596) - 27110 - France - SIREN 340558840


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2335596) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335596 - Publication au BOPI 2007-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Pâtisserie; chocolat