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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Brossard
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SAVANE FRUIT' BROSSARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVANE FRUIT' BROSSARD
Brossard SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94542345
Date de dépôt :
27/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2014

Présentation de la marque SAVANE FRUIT' BROSSARD

Déposée le 27 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) Brossard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVANE FRUIT' BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Brossard domicilié(e) Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2270517) - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2270517) - 75003 - France.

La marque SAVANE FRUIT' BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVANE FRUIT' BROSSARD est expirée depuis le 27 octobre 2014.

Brossard a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE JACOBERT , NAPPEO , BROSSARD RONDE DES BOIS UNE RECETTE LENOTRE , BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR TARTE AU SAUMON ET A L'OSEILLE , BROSSARD LES CUILLERS BROSSARD , L'APERITIF , CAKE GOURMAND GEORGES BROSSARD , SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD , MINI-CAKES GEORGES BROSSARD , SAVANE BROWNIE CHOCOLAT.NOISETTES


Brossard SA Société Anonyme - Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2270517) - 27110 - France - SIREN 340558840


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2270517) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2004 n°2270517 - Publication au BOPI 2004-08-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.