Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD
/
OBSESSION CHOCOLAT – FRAMBOISE MOUSSE DE CHOCOLAT AUX ECLATS DE FRAMBOISE, BISCUIT MOELLEUX ET FEUILLETINE CROUSTILLANTES BROSSARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBSESSION CHOCOLAT – FRAMBOISE MOUSSE DE CHOCOLAT AUX ECLATS DE FRAMBOISE, BISCUIT MOELLEUX ET FEUILLETINE CROUSTILLANTES BROSSARD
BROSSARD SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3345325
Date de dépôt :
24/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2015
OBSESSION CHOCOLAT – FRAMBOISE MOUSSE DE CHOCOLAT AUX ECLATS DE FRAMBOISE, BISCUIT MOELLEUX ET FEUILLETINE CROUSTILLANTES BROSSARD de BROSSARD

Présentation de la marque OBSESSION CHOCOLAT – FRAMBOISE MOUSSE DE CHOCOLAT AUX ECLATS DE FRAMBOISE, BISCUIT MOELLEUX ET FEUILLETINE CROUSTILLANTES BROSSARD

Déposée le 24 février 2005 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBSESSION CHOCOLAT – FRAMBOISE MOUSSE DE CHOCOLAT AUX ECLATS DE FRAMBOISE, BISCUIT MOELLEUX ET FEUILLETINE CROUSTILLANTES BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD domicilié(e) Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque OBSESSION CHOCOLAT – FRAMBOISE MOUSSE DE CHOCOLAT AUX ECLATS DE FRAMBOISE, BISCUIT MOELLEUX ET FEUILLETINE CROUSTILLANTES BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSESSION CHOCOLAT – FRAMBOISE MOUSSE DE CHOCOLAT AUX ECLATS DE FRAMBOISE, BISCUIT MOELLEUX ET FEUILLETINE CROUSTILLANTES BROSSARD est expirée depuis le 24 février 2015.

BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE JACOBERT , NAPPEO , SAVANE FRUIT' BROSSARD , BROSSARD RONDE DES BOIS UNE RECETTE LENOTRE , BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR TARTE AU SAUMON ET A L'OSEILLE , BROSSARD LES CUILLERS BROSSARD , L'APERITIF , CAKE GOURMAND GEORGES BROSSARD , SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD , MINI-CAKES GEORGES BROSSARD


BROSSARD SA Société Anonyme - Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France - SIREN 340558840


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543014 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Pâtisseries, pâtisseries surgelées.