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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD
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NOIR EXTRÊME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOIR EXTRÊME
BROSSARD SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3320107
Date de dépôt :
20/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2014
NOIR EXTRÊME de BROSSARD

Présentation de la marque NOIR EXTRÊME

Déposée le 20 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOIR EXTRÊME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD domicilié(e) Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEBOURG - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque NOIR EXTRÊME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIR EXTRÊME est expirée depuis le 20 octobre 2014.

BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE JACOBERT , NAPPEO , SAVANE FRUIT' BROSSARD , BROSSARD RONDE DES BOIS UNE RECETTE LENOTRE , BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR TARTE AU SAUMON ET A L'OSEILLE , BROSSARD LES CUILLERS BROSSARD , L'APERITIF , CAKE GOURMAND GEORGES BROSSARD , SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD , MINI-CAKES GEORGES BROSSARD


BROSSARD SA Société Anonyme - Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEBOURG - 27110 - France - SIREN 340558840


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet partiel n°418569 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 9 février 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°428035 - Publication au BOPI 2006-02-09

Inscription le 9 février 2006 - Rejet partiel n°428034 - Publication au BOPI 2006-02-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits : gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Cacao, farines et préparations faites de céréales, glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.