Déposée le 20 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOULIN DE JACOBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD domicilié(e) Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2222018) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 88, boulevard de la Villette,75019 PARIS (dossier no 2222018) - 75019 - France.
La marque MOULIN DE JACOBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROSSARD, S.A., Société Anonyme - Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2222018) - France
Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 88, boulevard de la Villette,75019 PARIS (dossier no 2222018) - 75019 - France
Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384417 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330551 - Publication au BOPI 2001-09-06
Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2002 n°2222018 - Publication au BOPI 2002-05-27
Renouvellement avec limitation le 27 mai 2002 n°2007371 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 31 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304691 - Publication au BOPI 2000-07-31
Inscription le 31 mai 2000 - Changement de dénomination n°301330 - Publication au BOPI 2000-05-31
Inscription - Renonciation partielle n°30053 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°30053 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI
Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°155086 - Publication au BOPI 1993-02-15
Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155087 - Publication au BOPI 1993-02-15
Inscription - Transmission de propriété n°19998 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures ; ufs, produits laitiers (à l'exception du lait), graisses comestibles (à l'exception des huiles); conserves pickles.Sucre, riz, tapioca, sagou; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour lever; sel, moutarde, poivre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices, glaces.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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