Déposée le 19 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOULIN DE JACOBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD domicilié(e) Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2222017) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 88, boulevard de la Villette,75019 PARIS (dossier no 2222017) - 75019 - France.
La marque MOULIN DE JACOBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROSSARD, S. A., Société Anonyme - Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2222017) - France
Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 88, boulevard de la Villette,75019 PARIS (dossier no 2222017) - 75019 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49
Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24
Renouvellement avec limitation le 27 mai 2002 n°2007376 - Publication au BOPI 2002-05-27
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2002 n°2222017 - Publication au BOPI 2002-05-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06
Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 9 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198110 - Publication au BOPI 1996-02-09
Inscription - Renonciation partielle n°30054 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°30054 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI
Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°155086 - Publication au BOPI 1993-02-15
Inscription le 9 février 1996 - Transmission de propriété n°198109 - Publication au BOPI 1996-02-09
Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155087 - Publication au BOPI 1993-02-15
Inscription - Transmission de propriété n°19998 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures ; ufs, produits laitiers (à l'exception du lait), graisses comestibles (à l'exception des huiles); conserves pickles.Sucre, riz, tapioca, sagou; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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