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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Brossard
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MINI-CAKES GEORGES BROSSARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINI-CAKES GEORGES BROSSARD
Brossard SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
97666638
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2017

Présentation de la marque MINI-CAKES GEORGES BROSSARD

Déposée le 3 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) Brossard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI-CAKES GEORGES BROSSARD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Brossard domicilié(e) Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2332042) - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2332042) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINI-CAKES GEORGES BROSSARD est expirée depuis le 3 mars 2017.

Brossard a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE JACOBERT , NAPPEO , SAVANE FRUIT' BROSSARD , BROSSARD RONDE DES BOIS UNE RECETTE LENOTRE , BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR TARTE AU SAUMON ET A L'OSEILLE , BROSSARD LES CUILLERS BROSSARD , L'APERITIF , CAKE GOURMAND GEORGES BROSSARD , SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD , SAVANE BROWNIE CHOCOLAT.NOISETTES


Brossard SA Société anonyme - Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2332042) - 27110 - France - SIREN 340558840


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2332042) - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476077 - Publication au BOPI 2008-06-24

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2007 n°2332042 - Publication au BOPI 2007-01-22

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

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