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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Brossard
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Brossard SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3332356
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Marque en couleurs, figurative de Brossard

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Brossard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Brossard domicilié(e) Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS, rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Brossard a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE JACOBERT , NAPPEO , SAVANE FRUIT' BROSSARD , BROSSARD RONDE DES BOIS UNE RECETTE LENOTRE , BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR TARTE AU SAUMON ET A L'OSEILLE , BROSSARD LES CUILLERS BROSSARD , L'APERITIF , CAKE GOURMAND GEORGES BROSSARD , SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD , MINI-CAKES GEORGES BROSSARD


Brossard SA Société Anonyme - Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France - SIREN 340558840


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS, rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet total n°479972 - Publication au BOPI 2008-08-20

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Oeufs, lait et produits laitiers. Cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries ; chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.