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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Brossard
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Brossard Tarte Tatin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brossard Tarte Tatin
Brossard S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3225425
Date de dépôt :
25/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2013
Brossard Tarte Tatin de Brossard

Présentation de la marque Brossard Tarte Tatin

Déposée le 25 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) Brossard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Brossard Tarte Tatin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Brossard domicilié(e) Route de Pont de l'Arche,27110 Le Neubourg - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 88 Bd de la Villette,75019 Paris - 75019 - France.

La marque Brossard Tarte Tatin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brossard Tarte Tatin est expirée depuis le 25 avril 2013.

Brossard a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE JACOBERT , NAPPEO , SAVANE FRUIT' BROSSARD , BROSSARD RONDE DES BOIS UNE RECETTE LENOTRE , BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR TARTE AU SAUMON ET A L'OSEILLE , BROSSARD LES CUILLERS BROSSARD , L'APERITIF , CAKE GOURMAND GEORGES BROSSARD , SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD , MINI-CAKES GEORGES BROSSARD


Brossard S.A., Société Anonyme - Route de Pont de l'Arche,27110 Le Neubourg - 27110 - France - SIREN 340558840


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 88 Bd de la Villette,75019 Paris - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543014 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compote. Farines et préparations faites de céréales, pâtisserie surgelée et confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.